Mentions légales et droits d'auteur
Objet du site internet
Ce site à pour objet de faire connaître les pièces de théâtres et textes de chansons écrits par Daniel Bouchery. Ce sont toutes des créations originalesDonnées personnelles
Aucune données personnelles ne seront vendues ou données, à des fins commerciales.
Ces données ne seront utilisées que pour les échanges suites aux différentes demandes concernées.
Si pour des informations complémentaires, il sera nécessaire de faire une demande à des tiers, compositeurs, troupes de théâtre, interprètes, etc, cela ne sera possible qu'après accord des propriétaires de ces données.
Propriété et droits d'auteur
Tous les textes, musiques et interprétations sont protégés par les droits d'auteur. (SACEM).Toutes les pièces de théâtre sont déclarées à la SACD et sont protégées par les droits d'auteur.
En conséquence avant son exploitation vous devez obtenir l’autorisation de l’auteur soit directement auprès de lui, soit auprès de l’organisme qui gère ses droits.
Cela peut être la SACD pour la France, la SABAM pour la Belgique, la SSA pour la Suisse, la SACD Canada pour le Canada ou d'autres organismes. A vous de voir avec l'auteur et/ou sur la fiche de présentation du texte.
Pour les textes des auteurs membres de la SACD, la SACD peut faire interdire la représentation le soir même si l'autorisation de jouer n'a pas été obtenue par la troupe.
Le réseau national des représentants de la SACD (et leurs homologues à l'étranger) veille au respect des droits des auteurs et vérifie que les autorisations ont été obtenues et les droits payés, même a posteriori.
Lors de sa représentation la structure de représentation (théâtre, MJC, festival…) doit s’acquitter des droits d’auteur et la troupe doit produire le justificatif d’autorisation de jouer. Le non respect de ces règles entraine des sanctions (financières entre autres) pour la troupe et pour la structure de représentation.
Ceci n’est pas une recommandation, mais une obligation, y compris pour les troupes amateurs.
Merci de respecter les droits des auteurs afin que les troupes et le public puissent toujours profiter de nouveaux textes.
Cela peut être la SACD pour la France, la SABAM pour la Belgique, la SSA pour la Suisse, la SACD Canada pour le Canada ou d'autres organismes. A vous de voir avec l'auteur et/ou sur la fiche de présentation du texte.
Pour les textes des auteurs membres de la SACD, la SACD peut faire interdire la représentation le soir même si l'autorisation de jouer n'a pas été obtenue par la troupe.
Le réseau national des représentants de la SACD (et leurs homologues à l'étranger) veille au respect des droits des auteurs et vérifie que les autorisations ont été obtenues et les droits payés, même a posteriori.
Lors de sa représentation la structure de représentation (théâtre, MJC, festival…) doit s’acquitter des droits d’auteur et la troupe doit produire le justificatif d’autorisation de jouer. Le non respect de ces règles entraine des sanctions (financières entre autres) pour la troupe et pour la structure de représentation.
Ceci n’est pas une recommandation, mais une obligation, y compris pour les troupes amateurs.
Merci de respecter les droits des auteurs afin que les troupes et le public puissent toujours profiter de nouveaux textes.
Editeur
Ce site est créé par Daniel Bouchery France,( Rhône Alpes), avec l'aide du logiciel Toweb12.
Hébergeur
L'hébergeur de mon site est Ionos. (www.ionos.fr)
Adresse postale
Ionos SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex
service clientèle par téléphone 24h/24, 7j/7 au 0970 808 911
service clientèle par téléphone 24h/24, 7j/7 au 0970 808 911
Hébergeur
IIonos AG Brauerstr. 48 76135 Karlsruhe Allemagnesite .
Site internet
Ce site est réalisé avec l'aide du logiciel Toweb12, éditeur Lauyan. (www.lauyan.com)SARL Lauyan Software, 16 rue du Général de Gaulle, 78120 Rambouillet, France - SARL au capital de : 7.500 € - RCS : VERSAILLES 482.806.155 - APE : 5829C - TVA CEE : FR24482806155